Passer au contenu principal
DIPOUEST
Recherche utilisant ce type de requête :
Mot-Clé
Booléen
Correspondance exacte
Recherche seulement sur ces types d'enregistrements :
Contenu
Recherche avancée (contenus seulement)
Recherche
CHERCHER
Parcourir les contenus (131 total)
Tout parcourir
Recherche de contenus
Sujet est exactement "Administration de la justice"
of 2
Page suivante
Trier par :
Titre
Créateur
Date d'ajout
Etude sur le serment judiciaire et le serment provisoire suivant l'ancien droit coutumier de la province de Bretagne
Justice foncière et contrôle social dans le Maine, l'Anjou et la Bretagne au XVIIIe siècle
Moderne et conservateur à la fois ? Le parlement de Bretagne et les Lumières
La ville parlementaire
Les parlements de l'Ouest : archives, logiques et pratiques institutionnelles
Deux inédits sur les cadavres salés : identification de l'homme salé de Goudelin. Un homme salé supplicié ascendant d'Anatole Le Braz
Recherches historiques sur quelques droits et redevances bizarres au Moyen-Age
Recherches historiques sur quelques droits et redevances bizarres au Moyen-Age
Recherches historiques sur quelques droits et redevances bizarres au Moyen-Age
La survivance des coutumes dans la jurisprudence du XIXe siècle (1800-1830) : autour de la femme, de la dot et du douaire normands
Chronique judiciaire de Vannes sous l'Ancien Régime
Se faire justice, faire justice, fuir la justice : une enquête criminelle dans la Bretagne ducale (fin XVe siècle)
L'Anjou, la République et ses juges : l'épuration du corps judiciaire, entre réaction de légitime défense et instrument de consolidation du régime (1883)
L'hermine et la pourpre : la Cour souveraine de Rennes et la Cour de cassation au XIXe siècle
Une justice de proximité : les affaires traitées par la juridiction de la Fleuriais, en Treffieux, à la fin de l’Ancien Régime (1757-1767)
Le manuscrit de l'histoire des institutions de la Bretagne de Marcel Planiol
La Bretagne dans le répertoire universel de jurisprudence de Guyot (1784-1785)
Les juges-consuls de Vannes au XVIIIe siècle
Le Présidial de Vannes
1675-1690 : l'exil du parlement de Bretagne à Vannes
Les Gens du Roi, "hommes du roi ?" ? : les parlements de Bretagne et de Normandie au XVIIIe siècle
Principales Sessions des Etats de Bretagne tenues dans la ville de Vannes
Esquisse de la juridiction d'Ancien régime sur notre territoire
Les réclamations exposées par Jehan Kermorvan, prévôt de la paroisse de Plougonvelin, aux commissaires envoyés par le roi (1582)
Le pardon ou l'oubli ? La réhabilitation judiciaire en France sous la IIIe République : le cas d'Angers
Une amazone malouine...
La Correction des enfants à travers les lettres de cachet
L'assassinat du conseiller Malherbe : analyse d'un procès au XVIIIe siècle
La peine de mort en Bretagne : de l'ancien droit au code pénal de 1791
Crimes, châtiments et repentir à Quimperlé en 1788
Le parlement de Normandie et l'Edit de Nantes : une bataille de dix ans (1599-1610)
Réflexions sur les grands abus des officiers et des seigneurs au XVIIIe siècle : l'exemple de Montreuil-Bellay et Longué en Anjou
Les avocats nantais devant le tribunal militaire allemand (1940-1944) : entre le difficile exercice de la défense et le risque d'instrumentalisation
Les avocats nantais devant le tribunal militaire allemand (1940-1944) : entre le difficile exercice de la défense et le risque d'une instrumentalisation
Question de droit historique : les vignes à complant, en Poitou et en Bretagne
Une Lettre de cachet
Pierre Bellesculée et la première édition provinciale de la coutume de Bretagne
Un fragment en latin de très anciennes lois bretonnes armoricaines du VIe siècle
Lorsque des baux à cheptel ne tournent pas comme il est convenu... : un juge seigneurial face aux causes des gens des campagnes en Anjou en 1690
Un juge de paix de la ville d'Angers face aux causes des gens des campagnes en 1852 : édition et analyse d'une procédure
Le coût de la justice civile à travers les archives judiciaires : l'exemple des épices des magistrats
Une exécution capitale contestée au Parlement de Paris : l'affaire du lépreux Guillaume Possemote face aux officiers du Duc de Bretagne (1483-1487)
Bertrand d'Argentré et l'identité du fief et de la justice en Bretagne
Etat du diocèse de Nantes en 1790
La mémoire du crime : complaintes de tradition orale, justice et société dans la Bretagne d'Ancien Régime
Early modern justice and oral traditions : crime and punishment in Breton Ballads
Etudes historiques sur la Bretagne : la commanderie du Temple de la Guerche
Etudes historiques sur la Bretagne : Redon au 16e siècle
Le Minihy de saint Tugdual : ou les vicissitudes juridiques du concept de terre d'asile dans la Bretagne médiévale
Saint Yves et les juristes
Un procès en droit du travail à Rennes sous l'Ancien Régime : la répression mouvementée de l'activité clandestine d'un perruquier chambreland (1705)
Le testament de saint Yves
Bonaventure Chailland, procureur du roi en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de Rennes sous le règne de Louis XV : un praticien du droit forestier
Les interprètes judiciaires en langue bretonne sous l'Ancien Régime
Seeking separations : gender, marriages, and household economies in early modern France
Le juge criminel vu par le ministère public : l'exemple du présidial de Nantes (fin XVIIe siècle)
Justices royales en Cornouaille en 1532 : la sénéchaussée de Gourin et ses juridictions seigneuriales (1532-1550)
Le personnel des justices seigneuriales en Basse Bretagne au XVIIIe siècle
Les Origines et le développement du notariat dans la Bretagne à la fin du moyen-âge
Louis Hommery : témoin de la dernière exécution capitale à Dinan
Histoire de la conspiration de Pontcallec
Origines paroissiales : canton de Cancale
La Bretagne et le régent : Histoire de la conspiration de Pontcallec
Variétés historiques : Le dîner du sire de Quélen, morceau d'archéologie culinaire
La commune de Nantes et les biens de main-morte avant 1789
La commune de Nantes et les biens de main-morte avant 1789
Histoire des villes et paroisses de Bretagne : Saint-Jean-de Béré
Histoire des villes et paroisses de Bretagne : Saint-Jean-de Béré
La procédure d'enquête testimoniale à la fin du Moyen Age : l'exemple angevin
Le diocèse de Nantes durant l'année 1790
Le diocèse de Nantes durant l'année 1790
Etudes historiques sur la Vendée : les préliminaires de l'insurrection à Machecoul
De l'Amirauté de Bretagne aux Amirautés de Bretagne
Justice française et lanue bretonne : jurés et accusés monolingues bretons dans le Finistère, de la Révolution au Second Empire
Le parlement de Bretagne et la réglementation du port d'armes (1554-1789)
Gens des comptes et gens du parlement en Bretagne sous le règne de Louis XIV (1643-1715)
Querelle en bord de Loire : les récusations à la chambre de comptes de Bretagne dans la seconde moitié du XVIe siècle
Ces "dames" de Saint-Michel-du-Bosq : couvents, société, lettres de cachet
Le compromis du cabaret à Nantes au XVIIIe siècle
Réprimer les délits forestiers : de la sévérité d'une juridiction d'exception à la rigueur de la justice spécialisée (Bas-Poitou - Vendée, 1750-1835)
La Protection de l'enfance, l'Intendance et le Parlement de Bretagne
Le pouvoir réglementaire : les arrêts sur remontrances du procureur général du roi au parlement de Bretagne
La liberté pour les libertés : trois barreaux parlementaires contre la réforme Lamoignon (Aix, Rennes, Toulouse. 1788)
Les preuves dans la "Très ancienne coutume de Bretagne"
Réseaux familiaux et institutionnels des religieuses : des alliés en justice ? Le cas des Visitandines de Rennes (XVIIe-XVIIIe siècles)
Les hautes justices seigneuriales, agents actifs des régulations sociales da,s les campagnes de la moyenne vallée de la Loire au XVIIIe siècle ?
Les officiers du présidial d'Angers dans la seconde moitié du XVIIIe siècle : étude sociale
L'université de Nantes, les facultés de droit civil et canon
L'université de Nantes : la faculté de théologie
... disons et declarons par notre sentence, jugement et à droit... : le prononcé de la sentence en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Age
Le procès d'un couple d'empoisonneurs en Anjou à la fin du Moyen Âge
De la coutume à la pratique en Anjou : les registres d'amendes de Morannes (1442-1481)
Les procès criminels de Saint-Denis-d'Anjou et Chemiré-sur-Sarthe (1501-1512)
Les institutions judiciaires royale et seigneuriale dans le Maine au XVIIIe siècle : la coexistence de deux systèmes
De la répression de la fausse monnaie en Bretagne au XVIIIe siècle
La procédure criminelle au XVIIIe siècle : l'enseignement des archives bretonnes
L'utilisation du plan en justice au 18e siècle
Les récits de rémission dans la longue durée : le cas de l'Anjou du XVe au XVIIIe siècle
Les sentiments des Normands sur leur Coutume dans les cahiers de doléances de 1789
Brittany and the french monarchy in the sixteenth century : the evidence of the letters of remission
of 2
Page suivante
Formats de sortie
atom
,
dc-rdf
,
dcmes-xml
,
json
,
omeka-xml
,
rss2