Créateur
Identifiant
Charpiana : mélanges offerts par ses amis à Jacques Charpy
Éditeur
Rennes : Fédération des sociétés savantes de Bretagne
Date de création
1991
Format
p. 725-733
Résumé
La contribution se donne pour but de présenter les registres des actes des municipalités, rendus obligatoires en 1790 en vue de consigné l'ensemble des décisions municipales et dont la dénomination montre bien l'étendue des pouvoirs et compétences des nouvelles structures administratives que sont les communes. On y regardera aussi la qualité des personnes signataires et enfin le vocabulaire employé dans les intitulés d'ouverture.
Type
Chapitre d'ouvrage